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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 15 mai 2024

1. Introduction

Bienvenue sur Yoga Zen (ci-après dénommé "nous", "notre", "nos"), accessible via le site web tvyordaya-gorchitsa.com (ci-après dénommé le "Site"). Ces Conditions d'Utilisation régissent votre accès et votre utilisation du Site, y compris tout contenu, fonctionnalité et services qui vous sont proposés.

Veuillez lire attentivement ces conditions avant de commencer à utiliser notre Site. En utilisant le Site, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.

2. Éligibilité

Notre Site et nos services sont destinés aux utilisateurs âgés de 16 ans ou plus. Si vous avez moins de 16 ans, vous ne pouvez pas utiliser ce Site sans le consentement et la supervision d'un parent ou d'un tuteur légal. En utilisant ce Site, vous déclarez et garantissez que :

  • Vous avez au moins 16 ans, ou vous êtes un mineur qui utilise ce Site avec le consentement d'un parent ou d'un tuteur légal
  • Vous êtes légalement capable de conclure un contrat contraignant
  • Vous n'êtes pas une personne à qui il est interdit d'utiliser ce Site en vertu des lois françaises ou d'autres juridictions applicables

3. Création de compte et sécurité

Pour accéder à certaines fonctionnalités de notre Site, notamment les cours de yoga en ligne, vous devrez créer un compte. Lorsque vous créez un compte, vous acceptez de :

  • Fournir des informations exactes, actuelles et complètes
  • Maintenir et mettre à jour rapidement vos informations de compte
  • Garder votre mot de passe confidentiel et sécurisé
  • Nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité

Vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Nous nous réservons le droit de désactiver tout compte à notre seule discrétion, notamment si nous estimons que vous avez enfreint ces Conditions d'Utilisation.

4. Abonnements et paiements

4.1 Offres d'abonnement

Nous proposons différentes formules d'abonnement pour accéder à nos cours de yoga en ligne. Les détails de chaque formule, y compris le prix, la durée et les fonctionnalités incluses, sont décrits sur notre page Tarifs. Nous nous réservons le droit de modifier nos offres d'abonnement, nos prix et les fonctionnalités à tout moment, mais les modifications ne s'appliqueront pas aux abonnements en cours jusqu'à leur renouvellement.

4.2 Paiements

Tous les paiements sont traités via des prestataires de services de paiement tiers sécurisés. En souscrivant à un abonnement, vous acceptez de payer les frais applicables et les taxes associées. Si vous choisissez un abonnement avec renouvellement automatique, vous nous autorisez à débiter automatiquement le mode de paiement que vous avez fourni selon la fréquence indiquée (mensuelle, trimestrielle ou annuelle).

4.3 Annulation et remboursement

Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment en accédant à votre compte ou en nous contactant. Si vous annulez, vous pourrez continuer à accéder à nos services jusqu'à la fin de votre période d'abonnement en cours, après quoi votre abonnement ne sera pas renouvelé.

Conformément au droit de rétractation prévu par la législation française et européenne, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la date de souscription pour demander un remboursement, à condition que vous n'ayez pas accédé à une quantité substantielle de contenu. Après cette période, les remboursements sont accordés à notre discrétion et en fonction des circonstances spécifiques.

5. Propriété intellectuelle

5.1 Notre contenu

Le Site et son contenu original, ses fonctionnalités et sa fonctionnalité (y compris mais sans s'y limiter, toutes les informations, logiciels, textes, affichages, images, vidéos, audio, et la conception, sélection et arrangement de ceux-ci) sont détenus par Yoga Zen ou ses concédants de licence et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques, les brevets, les secrets commerciaux et autres lois sur la propriété intellectuelle ou les droits de propriété.

5.2 Licence d'utilisation

Sous réserve de votre respect de ces Conditions d'Utilisation, nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder au Site et utiliser son contenu uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Cette licence ne vous permet pas de :

  • Modifier, reproduire, distribuer, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel de notre Site, sauf dans la mesure permise par les fonctionnalités du Site
  • Utiliser tout matériel du Site à des fins commerciales
  • Effectuer de l'ingénierie inverse sur une partie quelconque du Site
  • Accéder au Site pour créer un site, produit ou service similaire ou concurrentiel

Toute utilisation du Site ou de son contenu non expressément autorisée par ces Conditions d'Utilisation constitue une violation de ces Conditions et peut enfreindre les lois sur le droit d'auteur, les marques et autres.

6. Règles de conduite des utilisateurs

En utilisant notre Site, vous acceptez de ne pas :

  • Utiliser le Site d'une manière qui pourrait désactiver, surcharger, endommager ou altérer le Site
  • Utiliser des robots, des spiders ou d'autres dispositifs, processus ou moyens automatiques pour accéder au Site
  • Introduire des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible
  • Tenter d'obtenir un accès non autorisé au Site, aux serveurs sur lesquels le Site est stocké, ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au Site
  • Attaquer le Site via une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué
  • Utiliser le Site pour envoyer, sciemment recevoir, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel qui ne respecte pas nos standards de contenu
  • Collecter ou recueillir des adresses e-mail ou d'autres informations de contact d'autres utilisateurs

7. Contenu utilisateur

Notre Site peut vous permettre de publier, lier, stocker, partager et mettre à disposition certaines informations, textes, graphiques, vidéos ou autres matériels (collectivement, "Contenu Utilisateur"). Vous êtes entièrement responsable du Contenu Utilisateur que vous publiez sur notre Site, y compris sa légalité, sa fiabilité, son exactitude et son caractère approprié.

En fournissant du Contenu Utilisateur sur notre Site, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite, transférable et pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer, exécuter et afficher ce Contenu Utilisateur dans tous les médias ou réseaux de distribution et dans toute forme, média ou technologie connus ou développés ultérieurement.

Vous déclarez et garantissez que :

  • Le Contenu Utilisateur vous appartient ou vous avez le droit de l'utiliser et de nous accorder les droits et la licence mentionnés ci-dessus
  • Le Contenu Utilisateur ne viole pas les droits de tiers, y compris les droits de propriété intellectuelle, les droits de confidentialité, les droits de publicité ou d'autres droits similaires
  • Le Contenu Utilisateur n'est pas diffamatoire, obscène, injurieux, haineux ou autrement répréhensible

Nous nous réservons le droit de supprimer tout Contenu Utilisateur que nous jugeons, à notre seule discrétion, être contraire à ces Conditions d'Utilisation ou à nos politiques, ou être préjudiciable pour notre Site, nos utilisateurs ou des tiers.

8. Liens vers d'autres sites

Notre Site peut contenir des liens vers des sites web tiers ou des services qui ne sont ni détenus ni contrôlés par Yoga Zen. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de ces sites et n'assumons aucune responsabilité à cet égard. Vous reconnaissez et acceptez que nous ne soyons pas responsables, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation de ou la confiance accordée à tout contenu, biens ou services disponibles sur ou via ces sites web ou services.

Nous vous conseillons vivement de lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de tout site web tiers que vous visitez.

9. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Yoga Zen, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, fournisseurs et affiliés ne seront pas responsables envers vous ou tout tiers pour :

  • Tout dommage indirect, consécutif, exemplaire, incidentel, spécial ou punitif, y compris la perte de profits, de données ou de goodwill, résultant de votre utilisation du Site ou des services
  • Tout dommage résultant d'erreurs, d'omissions, d'interruptions, de défauts, de retards dans le fonctionnement ou la transmission, de virus informatiques, de défaillances de ligne ou de système, ou d'autres problèmes similaires
  • Toute blessure ou tout dommage physique résultant de votre pratique du yoga basée sur nos cours

Vous acceptez de pratiquer le yoga à vos propres risques et de consulter un professionnel de la santé avant de commencer tout programme d'exercice, y compris le yoga.

Ces limitations de responsabilité s'appliquent même si Yoga Zen a été avisé de la possibilité de tels dommages.

10. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de tenir Yoga Zen, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents indemnes de toute réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de ou en relation avec :

  • Votre violation de ces Conditions d'Utilisation
  • Votre Contenu Utilisateur
  • Votre utilisation du Site ou des services

11. Modifications du Site et des Conditions d'Utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer le contenu de notre Site à tout moment, sans préavis. Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, tout ou partie du Site est indisponible à tout moment ou pendant toute période.

Nous pouvons réviser ces Conditions d'Utilisation à tout moment à notre seule discrétion. Lorsque nous apportons des modifications substantielles à ces Conditions, nous vous en informerons par un avis visible sur notre Site ou par e-mail. En continuant à accéder ou à utiliser notre Site après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous n'êtes plus autorisé à utiliser le Site.

12. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte et votre droit d'utiliser le Site immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous enfreignez ces Conditions d'Utilisation.

En cas de résiliation, votre droit d'utiliser le Site cessera immédiatement. Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d'utiliser le Site et/ou nous informer de votre décision.

Toutes les dispositions des Conditions d'Utilisation qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l'indemnisation et les limitations de responsabilité.

13. Loi applicable et juridiction

Ces Conditions d'Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard aux principes de conflit de lois.

Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions d'Utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France, sauf disposition contraire de la loi applicable.

14. Divers

14.1 Intégralité de l'accord

Ces Conditions d'Utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Yoga Zen concernant votre utilisation du Site et remplacent tous les accords antérieurs et contemporains, communications et propositions, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et Yoga Zen.

14.2 Renonciation

Aucune renonciation par Yoga Zen à une disposition de ces Conditions d'Utilisation ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue à cette disposition ou à toute autre disposition, et le fait pour Yoga Zen de ne pas faire valoir un droit ou une disposition en vertu de ces Conditions d'Utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

14.3 Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions d'Utilisation est jugée invalide, illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit par un tribunal ou une autre autorité compétente, cette disposition sera séparée des présentes Conditions d'Utilisation et les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.

14.4 Cession

Vous ne pouvez pas céder, transférer ou sous-licencier ces Conditions d'Utilisation sans le consentement écrit préalable de Yoga Zen. Yoga Zen peut céder ou transférer ces Conditions d'Utilisation, en tout ou en partie, sans restriction.

15. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter :

  • Par e-mail : [email protected]
  • Par courrier : Yoga Zen, 15 Rue de la Paix, 75002 Paris, France
  • Par téléphone : +33 1 45 67 89 10
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